Comment distinguer l’injure de la calomnie, la médisance de la diffamation...

Que de mots pour des maux envers autrui : calomnie, médisance, menaces, dérisions, impolitesse, injures verbales ou par écrit, par action ou voies de fait, blasphème, sacrilège, irrévérences, sortilège, hérésie, et on en passe ! Bertrand Galimard Flavigny vous initie aux traités qui en décrivent les nuances... C’est toujours bon à savoir !

Il fut un temps où les invectives volaient par-dessus les têtes dans les assemblées nationales, aujourd’hui on préfère utiliser l’hymne national pour protester. Question de choix. Il était d’usage jusqu’à présent, chez les groupes différents des êtres humains de se lancer des cris pour s’effrayer mutuellement, surtout avant de combattre, il semblerait que cette habitude-là se transformât en chansons. Qu’en sera-t-il dans les instances plus petites comme les communes ?

Nous le savons, le clocher et la mairie n’ont pas toujours fait bon ménage. Il n’est pas besoin de se plonger dans certaines nouvelles, romans ou drames qui mettent en présence curé et magistrat municipal, pour suivre le développement de ces querelles qui ont alimenté les veillées dans nos campagnes. Un dimanche de l’année 1823, l’abbé Coulhot, curé de Thorigny en Normandie, monta en chaire et, dans son prône vilipenda le maire de la commune, un « homme sans mœurs, sans religion, etc. ». Ce ne fut pas du goût du notable ainsi visé ; M. Plouin du Breuil porta plainte devant le tribunal de Saint-Lô qui la déclara irrecevable. Il s’adressa alors au Conseil d’Etat. Les sages considérèrent, après quelques arguties juridiques, « qu’il n’y avait pas lieu à poursuivre le curé ». Cette histoire a été rapportée dans Les Causes célèbres intéressantes et peu connues concernant les ecclésiastiques et les matières religieuses, édité, en 1828, au Bureau des Causes célèbres.

Philosophes et juristes se sont penchés, avec une certaine délectation, sur ces expressions outrageantes qui deviennent diffamation « dès qu’il y a imputation des faits ». L’un d’eux, François Dareau (1733-1783) qui était avocat à Guéret, fut l’un des premiers à étudier, définir et distinguer, l'injure, les injures verbales, la calomnie, la médisance, la menaces, les dérisions, l’impolitesse, des injures par écrit, des injures par action ou voies de fait, blasphème, sacrilège, irrévérences, sortilège, hérésie, etc. Son ouvrage qui comporte plus de 500 pages, porte naturellement le titre de Traité des injures dans l'ordre judiciaire. ouvrage qui renferme particulièrement la jurisprudence du petit criminel et fut imprimé à Paris, en 1774 chez Prault et Pere. Une seconde édition suivit trois ans plus tard, puis une troisième à Noyon, en 1785 (2), ce qui peut laisser croire que l’injure présentait quelque intérêt dans la société d’alors. Nous le constaterons hélas, au cours des années suivantes, avec, en complément, des voies de fait.

Jean-Baptiste Grellet du Mazeau (1777-1852) eut la chance de naître à l’ère du Code civil et du Code pénal et de suivre ainsi les définitions de l’article 13 de la loi du 19 mai 1819 qui définissait l’injure et toutes ses conséquences. Fort de son expérience de président de la cour d’appel de Riom, il commit un Traité de la Diffamation, de l'injure et de l'outrage que l’on considère comme fort estimé. Celui-ci sortit simultanément, en 1847, à Riom chez E. Leboyer, et à Paris chez Joubert. M. le président Grellet était un jurisconsulte ; il ne s’écarta pas de la doctrine se souvenant néanmoins du conseil de Machiavel : « Celui qui pense que, chez les grands personnages, les nouveaux bénéfices font oublier les vieilles injures, il s’abuse ».


Texte de Bertrand Galimard Flavigny.