Confidence et secret médical

Pour Aline Marcelli, la confidentialité et le secret médical demeurent les meilleurs garants d’une médecine de qualité. Le serment d’Hippocrate scelle depuis l’antiquité le contrat moral qui lie le médecin à son patient. Cette notion qui paraît « immuable » est définie dans les textes juridiques et dans le Code de la Santé Publique. Aujourd’hui, de nouvelles dispositions législatives prévoient de nombreuses exceptions et en ont fait un « secret médical partagé ».

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Le Docteur Aline Marcelli, membre correspondant de l'Académie Nationale de Médecine, insiste sur les raisons qui ont conduit à cette évolution du droit.

Dans certains cas, les textes obligent le médecin à briser le silence du secret. Il s'agit du partage obligatoire du secret partagé. L'Institut de Veille Sanitaire peut exiger toute information lui permettant de maîtriser des risques pour la santé humaine. A titre individuel, des dérogations sont prévues en matière d'accident du travail ou en faveur des victimes d'une contamination par le VIH au cours d'une transfusion ou des victimes d'un accident médical. La procédure du «signalement» permet à un médecin de révéler à la justice le cas de ses patients qui ont besoin d'une protection judiciaire. Tout patient hospitalisé peut aussi désigner une personne de confiance, un tiers, qui partagera ce secret. La liste de ces exceptions est longue, auxquelles s'ajoutent les risques de divulgation de confidentialité par l'usage des nouvelles technologies de l'informatique. Comment les données de santé sont-elles protégées? Le dossier médical personnel créé en 2004 a été prévu dans le respect du secret médical. Mais le risque de divulgation du secret est-il forcément écarté?

Si le principe reste inchangé, le partage du secret médical rend complexe, également, la recherche d'une responsabilité entre les différents intervenants qui partagent ce secret.

La médecine moderne, davantage pluridisciplinaire et pluriprofessionnelle, développant la télémédecine accentue cette tendance au partage pour un meilleur suivi des patients, selon le Docteur Marcelli.

Pour en savoir plus

- Sur le texte de la communication d'Aline Marcelli devant les membres de l'Académie des sciences morales et politiques, le 2 avril 2007.

- Écoutez notre émission sur La télémédecine :